Le titre d’une œuvre de l’esprit, qui présente un caractère original, protégé par le droit d’auteur, peut aussi être déposé comme marque lorsqu’il sert à désigner des produits ou des services pour en garantir l’origine. Cependant, même si les livres et les périodiques peuvent, par certains aspects, constituer un “produit” objet de négoce, un titre utilisé pour identifier un livre en tant qu’œuvre de l’esprit, qui procède de son essence et fait partie intégrante de sa personnalité indépendamment de sa mise sur le marché, n’a pas vocation à être protégé par le droit des marques.
